Manchester City accuse la Premier League de manipulation : vers un nouveau bras de fer juridique ?

Le club mancunien dénonce un verdict “trompeur” et se prépare à contester de nouvelles règles commerciales imposées par la ligue.

Manchester City a envoyé un courriel aux 19 autres clubs de Premier League, accusant la ligue d’avoir “induit en erreur” les clubs sur l’issue du récent tribunal concernant les règles sur les transactions liées aux parties associées (APT). Le conseiller juridique du club, Simon Cliff, affirme que le résumé fourni par la Premier League contenait “plusieurs inexactitudes”, et que selon City, “toutes les règles APT sont désormais nulles.”

La principale inquiétude de City réside dans l’initiative de la Premier League de vouloir adopter de nouvelles règles APT dans un délai court. Le club estime que c’était justement ce processus rapide qui avait causé problème lors de l’adoption des règles initiales en 2021. À l’époque, City avait déjà soulevé des objections, estimant que ces règles étaient précipitées et anticoncurrentielles, une préoccupation que le tribunal a maintenant entièrement validée.

The more you read of the Man City/APT judgement, the more it seems to me you would have to be a juvenile with extremely limited intellectual + analytical capacity to declare this a ‘victory’ for Man City

— Rob Draper (@draper_rob) October 8, 2024

Différend juridique : le point de vue de City contre celui de la Premier League

Bien que la Premier League affirme avoir remporté la bataille juridique, déclarant que le tribunal avait soutenu la nécessité du système APT tout en rejetant la plupart des contestations de City, Manchester City n’est pas du même avis. Selon Cliff, le tribunal a déclaré les règles APT illégales, ce qui signifie que l’ensemble des règlements est nul depuis 2021.

City critique en particulier la déclaration de la Premier League selon laquelle le club aurait échoué dans la majorité de ses contestations. Cliff rétorque que City n’avait qu’à prouver que les règles étaient illégales pour une seule raison, ce qu’ils ont réussi à démontrer sur trois bases juridiques distinctes.

Les règles APT visaient à garantir que les accords commerciaux entre un club et des entités liées à ses propriétaires se faisaient à la juste valeur du marché. Le tribunal d’arbitrage a jugé ces règles illégales, en particulier parce qu’elles excluaient les prêts d’actionnaires, un point crucial dans la contestation de City.

En réponse, la Premier League prévoit de convoquer une réunion avec les clubs pour discuter de la révision des règles APT. Cependant, Manchester City met en garde contre une révision précipitée, affirmant que cela pourrait conduire à de nouvelles actions en justice. Cliff appelle à une “réflexion prudente” avant d’envisager tout nouveau règlement.